Mentions légales.

1. Présentation du site.

Propriétaire :

Pestana Aude Boutique Audalix 4 rue de Leglise 67560 ROSHEIM 0661433861

Responsable publication — Webmaster: Aude Pestana

Hébergeur : Shopify

151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

[email protected]
1-613-241-2828

 

Messagerie et envoi de courriels

Les messages que vous faites parvenir par l’intermédiaire de l’Internet peuvent être interceptés sur le réseau. Leur confidentialité ne peut pas être intégralement garantie. Aussi, prenez garde à ne pas divulguer inutilement des informations personnelles ou sensibles dans vos courriels.

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site "http://www.audalix.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Stasbourg.

Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).